Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000
/
Bernard Hinault H HINAULT®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bernard Hinault H HINAULT®
MINIC 2000 SAS

Numéro de dépôt :
3341915
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/02/2015
Bernard Hinault H HINAULT® de MINIC 2000

Présentation de la marque Bernard Hinault H HINAULT®

Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Bernard Hinault H HINAULT® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000 domicilié(e) BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINIC 2000 domicilié(e) ZA du Champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cédex - 35174 - France.

La marque Bernard Hinault H HINAULT® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bernard Hinault H HINAULT® est expirée depuis le 18 février 2015.

MINIC 2000 a également déposé les autres marques suivantes : CANELLI , TASSO , CYCLES BERNARD HINAULT , Le Vélo c'est ma passion , CANELLI , ESTHETISME & PERFORMANCE CIMA , LE JEU DES 7 TOURS , VELODREAM , CANELLI GAME INTERNATIONAL , Le Vélo c'est notre métier


MINIC 2000 SAS - BRUZ - France - SIREN 3


SAS MINIC 2000 - ZA du Champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cédex - 35174 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512186 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 19 juillet 2010 - Concession de licence n°527747 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Cycles tous modèles. Vetements chaussures. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.